jeudi 16 août 2012

Eric Stauffer fait recours au TF contre son exclusion des commissions

15.08.2012 21:08


Eric Stauffer a vu son exclusion des commissions pour cinq mois à la suite du verre d'eau jeté sur Pierre Weiss confirmée par la Chambre administrative de Genève, a révélé mercredi La Tribune de Genève. Le député du MCG au Grand Conseil genevois va faire recours au Tribunal fédéral.

Le recours du député MCG au Grand Conseil genevois Eric Stauffer contre son exclusion des commissions pour cinq mois suite à l'affaire du verre d'eau a été rejeté par la Chambre administrative (voir la vidéo ci-dessous). Eric Stauffer va recourir au Tribunal fédéral (TF).

Eric Stauffer espère obtenir un nouvel effet suspensif

La mesure prononcée par le Grand Conseil avait été suspendue en mai dernier dans l'attente de l'arrêt de la Chambre administrative. Eric Stauffer espère également obtenir l'effet suspensif dans le cadre du recours que son avocat va déposer au TF, a-t-il indiqué mercredi à l'ats, confirmant une information de la Tribune de Genève.

Le député du Mouvement citoyens genevois (MCG) a été sanctionné pour avoir jeté, le 24 février, lors d'une séance du Grand Conseil, un verre d'eau sur le député PLR Pierre Weiss. Le MCG affirme que le libéral-radical avait provoqué verbalement Eric Stauffer quelques instants avant l'incident.

ats/hof


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